Anthropologie juridique: Pyramide de Kelsen (Constitution (Norme Suprême), Traités et droit international, Lois (Pouvoir Législatif), Règlements (Pouvoir Exécutif), Actes Individuels et Jurisprudence.
Principe de la hiérarchie des normes: Chaque norme doit être conforme à celle qui lui est supérieure. Une norme inférieure ne peut contredire une norme supérieure. Les conflits entre normes sont résolus en appliquant le principe de supériorité. La hiérarchie des normes, en droit français, est un principe fondamental qui structure les sources du droit.
La hiérarchie des normes est un principe fondamental en droit qui établit un classement des règles juridiques selon leur importance et leur force obligatoire. Elle garantit la cohérence du système juridique en assurant que chaque norme respecte celles qui lui sont supérieures. Elle établit un ordre de supériorité des normes : la Constitution est au sommet, suivie des traités internationaux, des lois organiques et ordinaires, des règlements (décrets, arrêtés), et enfin des actes administratifs individuels. Ce principe assure la cohérence et la sécurité juridique. Toute norme inférieure doit respecter celles qui lui sont supérieures, sous peine d'être invalidée. Le Conseil constitutionnel est le gardien de cette hiérarchie, notamment en contrôlant la conformité des lois à la Constitution. La Pyramide de Kelsen: Le juriste Hans Kelsen a proposé une organisation du droit en une pyramide, où chaque niveau tire sa légitimité du niveau supérieur. La Constitution (Norme Suprême) C’est la norme fondamentale d’un État. Elle fixe les principes fondamentaux (droits et libertés, organisation des pouvoirs). Toute autre norme doit être conforme à la Constitution. Les Traités et Droit International : Inclut les traités signés par l’État (ex. Traité de l’UE, ONU). Dans certains pays, les traités sont supérieurs aux lois nationales. Les Lois (Pouvoir Législatif) Adoptées par le Parlement (Assemblée nationale + Sénat). Elles encadrent les grandes règles de la société (code civil, pénal, du travail…). Les Règlements (Pouvoir Exécutif): Décrets, arrêtés, circulaires adoptés par le gouvernement ou les collectivités. Ils précisent l’application des lois. Les Actes Individuels et Jurisprudence: Jurisprudence : Décisions des juges qui précisent l’interprétation des lois. Actes individuels : Décisions administratives qui s’appliquent à une personne donnée (permis, sanctions…). Le Conseil Constitutionnel contrôle la conformité des lois à la Constitution. Les juges peuvent annuler des règlements contraires à la loi. Les juridictions européennes peuvent censurer une loi nationale contraire aux traités. La hiérarchie des normes garantit l’ordre juridique en assurant que chaque norme respecte celles qui lui sont supérieures. Elle permet d’éviter les contradictions et de protéger les principes fondamentaux.
- Domaines du droit: droit international public et droit international privé
- Droits par pays: Afriques, Amériques, asiatiques, européens, acéraines
- Acteurs de la justice: juridictions supranationales et nationales
- Common law: système juridique basé sur les précédents judiciaires
- Droit musulman: système juridique islamique de charia du Coran
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- Droit mixte: droit civil, common law, droit coutumier, droit religieux
- Droit international: règles entre États organismes internationales
